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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHABERT
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CHABERT LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHABERT LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945
ETABLISSEMENTS CHABERT SAS

Numéro de dépôt :
3432872
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/06/2016
CHABERT LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945 de ETABLISSEMENTS CHABERT

Présentation de la marque CHABERT LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945

Déposée le 6 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CHABERT LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHABERT domicilié(e) Z.A. de Florette,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 777 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABERT LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945 est expirée depuis le 6 juin 2016.

ETABLISSEMENTS CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : LA BISE DE FLORETTE ETABLISSEMENT CHABERT CHARCUTERIE , J. CHABERT DOMAINE DE FLORETTE , LA BISE ETS CHABERT , LE CHARCUTIER TRAITEUR DU HAUT VAUCLUSE DEPUIS 1945


ETABLISSEMENTS CHABERT SAS - Z.A. de Florette,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France - SIREN 314777632


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France


Inscription le 3 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486900 - Publication au BOPI 2008-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Viande, volaille, gibiers, charcuterie, salaisons, conserves de viande, conserves de légumes. Plats cuisinés ou préparés à base de viande, poisson, gibier et légumes.